Posts Tagged 'Abattement pour durée de détention'

Céder les titres d’une PME en 2018 ou en 2019 ?

Céder les titres d’une PME en 2018 ou en 2019 ?

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Bercy se fait retoquer sur le traitement fiscal des moins – values sur titres

Bercy se fait retoquer sur le traitement fiscal  des moins – values sur titres

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Cession de titres d’une holding prétendument animatrice et plus-value réalisée lors d’un départ à la retraite Une histoire qui peut mal se terminer…

Cession de titres d’une holding prétendument animatrice et plus-value réalisée lors d’un départ à la retraite  Une histoire qui peut mal se terminer…

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PLUS VALUES SUR TITRES ET ABATTEMENT POUR DUREE DE DETENTION : Comment le calculer ?

PLUS VALUES SUR TITRES ET ABATTEMENT POUR DUREE DE DETENTION : Comment le calculer ?

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Cession de l’immobilier d’entreprise et article 151 septies B du CGI Une sortie en douceur…

Cession de l’immobilier d’entreprise et article 151 septies B du CGI Une sortie en douceur…

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Ventes de titres de sociétés démembrés et plus-values Quelles sont les nouvelles règles du jeu ?

Ventes de titres de sociétés démembrés et plus-values Quelles sont les nouvelles règles du jeu ?

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Calcul des plus-values sur titres et détermination de la durée de détention

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Cession de terrains à bâtir et plus-values: Un sac de noeuds

Cession de terrains à bâtir et plus-values: Un sac de noeuds

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Plus-value immobilières : Cession de l’immeuble par une SCI ou Cessions des titres par ses associés ? Un choix délicat !

Plus-value immobilières : Cession de l’immeuble par une SCI ou Cessions des titres par ses associés ? Un choix délicat !

 Analyse par STEPHANE PILLEYRE et JACQUES DUHEM

 

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La loi finances pour 2014 est venue entériner la réforme des plus-values immobilières (initiée par un BOFiP). Le rythme des abattements pour durée de détention en cas de cession de biens autres que des terrains à bâtir a été modifié. Cette réforme est venue compléter celle adoptée il y a un peu plus d’un an et qui avait donné ...

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Plus-values immobilières : BOFiP rectificatif !

Plus-values immobilières : BOFiP rectificatif !

Une semaine après avoir commenté le nouveau dispositif applicable aux plus-values immobilières (Voir Newsletter 123 du 3 août), Bercy publie un rectificatif…

 

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09/08/2013 : RFPI – Nouvelles modalités de détermination des plus-values de cession de biens immobiliers autres que des terrains à bâtir pour les cessions réalisées à compter du 1er septembre 2013 – Rectificatif

 

Série / Divisions :

RFPI – PVI, RFPI – PVINR

Texte :

A la ...

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